Conseil municipal

Prochain conseil municipal : 26 septembre 2024
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Conseil municipal du 8 décembre 2022 publié le 02/12/2022

Avis conseil municipal du 8 décembre 2022

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

DEL 2022-100 Recours à un contrat d'apprentissage

DEL 2022-103 Désignation des représentants de la collectivité au CST

DEL 2022-104 Participation à la protection sociale complémentaire-risque santé et prévoyance

DEL 2022-105 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne

DEL 2022-106 Adhésion à l'espace numérique sécurisé de l'agent public (ENSAP)

DEL 2022-102 RIFSEEP Mise à jour de la répartition des parts et plafonds

DEL 2022-108a Décision modificative n°2 du budget 2022

DEL 2022-120 Projet de convention d'implantation et d'usage des bornes enterrées destinées à la collecte des déchets

DEL 2022-119 Autorisation de signature d'une convention Sauvegarde pour la mise à disposition d'une psychologue

DEL 2022-118 Présentation du projet de classe de découverte de l'école Paul Bert (CM2) et adoption des tarifs

DEL 2022-117 Présentation du projet des classes de découverte de l'école Pasteur et adoption des tarifs

DEL 2022-116 Signature d'une Convention de partenariat avec le Département du Val d'Oise pour le projet « En Scène ! »

DEL 2022-115 Adhésion à l'association ECRAN VO

DEL 2022-114 Modification grille tarifaire manif culturelles et spectacles

DEL 2022-113 Modifications des tarifs du marché d’approvisionnement

DEL 2022-112 Présentation du rapport annuel d'activité de la société EGS

DEL 2022-111 Garantie d'emprunt accordée à ERIGERE

DEL 2022-110 Admission en non valeurs

DEL 2022-109 Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2023

DEL 2022-107a Débat d'orientations budgétaires 2023

DEL 2022-101: Modification des tableaux des emplois permanents et non permanents

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2022

Conseil municipal du 29 septembre 2022 publié le 26/09/2022

Avis du conseil municipal du 29 septembre 2022

Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 29 septembre 2022

Délibérations

DEL n°2022-065 - Acquisition des terrains cadastrés AC n°600 d'une superficie d'environ 57 397m² sise Parc Barrachin et AB n°2

DEL n°2022-067 - Modification de la composition des commissions communales

DEL n°2022-068 - Modification de la composition du comité consultatif du marché forain

DEL n°2022-069 - Désignations des représentants de la commune auprès des associations et autres organismes

DEL n°2022-070 - Désignations des représentants de la commune auprès du Lycée Louis Jouvet

DEL n°2022-071 - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

DEL n°2022-072 - Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

DEL n°2022-074 - Recrutement de vacataires

DEL n°2022-075 - Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et incomplet

DEL n°2022-076 - Régime des astreintes pour assurer la continuité du service public

DEL n°2022-077 - Liste des emplois communaux pour lesquels un logement de fonction peut être concédé

DEL n°2022-078 - Adhésion à l'Association Inter-entreprises de Médecine du Travail d'Ile-de-France (AMETIF) Santé au Travail

DEL n°2022-079 - Autorisation de signature de la convention relative au remboursement de la rémunération des médecins membres

DEL n°2022-066 - Projet d'aménagement de l'ilot Triangle – Lancement des procédures de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et

DEL n°2022-073 - Désignations de membres suppléants pour siéger au Comité Technique et au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des

DEL n°2022-080 - Affectation définitive du résultat 2021 de la commune

DEL n°2022-081 - Décision modification n°1 au budget communal 2022

DEL n°2022-082 - Actualisation des provisions pour créances douteuses

DEL n°2022-083 - Actualisation des créances pour contentieux – Reprise et constitution

DEL n°2022-084 - Reprise sur provision pour risque de perte de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)

DEL n°2022-085 - Garantie d’emprunt accordée à ERIGERE dans le cadre du contrat de prêt n°136866 avec la Caisse des Dépôts et

DEL n°2022-086 - Convention de garantie d’emprunt avec réservation de logements et promesse d’affectation hypothécaire avec ER

DEL n°2022-087 - Partage de la taxe d’aménagement avec la communauté d’agglomération Val Parisis et autorisation de signature

DEL n°2022-089 - Approbation du montant de la carte cadeau remise lors de la soirée des lauréats

DEL n°2022-088 - Autorisation de signature d’une convention pour « autorisation de programme » liée au versement d’une subvent

DEL n°2022-090 - Présentation du séjour Enfance-Jeunesse hiver 2023 et adoption des tarifs

DEL n°2022-091 - Adhésion à l’association CIBLE 95

DEL n°2022-092 - Approbation des conditions générales de vente de la billetterie en ligne

DEL n°2022-093 - Abrogation de la délibération DEL n°2021-070 du 30 septembre 2021 et adoption du nouveau règlement pour le co

DEL n°2022-094 - Adoption de la charte des mariages

DEL n°2022-095 - Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Val d’Oise

DEL n°2022-096 - Autorisation de signature de l’avenant à la convention d’objectifs et de financement pour la prestation de se

DEL n°2022-097 - Autorisation de fonctionnement du multi accueil « Chamboul’tout »

DEL n°2022-098 - Abrogation de la délibération DEL n°2022-040 du 14 avril 2022 et approbation du nouveau règlement de fonction

DEL n°2022-099 - Prise d'une compétence supplémentaire "contribution à la transition écologique et énergétique" par la communa

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil du 29 septembre 20222

Conseil municipal du 30 juin 2022 publié le 06/07/2022

Liste des délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 juin 2022

Délibérations

DEL n°2022-045 Recours à des contrats d'apprentissage

DEL n°2022-046 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et incomplet

DEL n°2022-056 Demande d'un fonds de concours à la CA Val Parisis - financement d'une piste cyclable

DEL n°2022-047 Approbation du compte de gestion 2021 de la commune

DEL n°2022-048 Approbation du compte administratif 2021 de la commune

DEL n°2022-049 Versement d'une subvention à l'Association des Agents Territoriaux de Beauchamp

DEL n°2022-050 Versement d'une subvention à l'association Bel Automne

DEL n°2022-051 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Vélo Club de Beauchamp

DEL n°2022-052 Modification de la tarification et des modalités de paiement de l'École Municipale de Musique

DEL n°2022-053 Modification de la tarification périscolaire, centre de loisirs et restauration scolaire

DEL n°2022-054 Modification de la tarification du secteur Sports

DEL n°2022-055 Acquisition d'une parcelle cadastrée AE n°828 d'une superficie d'environ 220m² sise 1 avenue René Minier

DEL n°2022-057 Mise en place de la vidéo-verbalisation

DEL n°2022-058 Adoption d'un règlement pour la mise en place du marché de noël

DEL n°2022-059 Adhésion à l'association Colosse aux pieds d'argile et autorisation de signature de la convention

DEL n°2022-060 Modification du règlement intérieur des activités extrascolaires, périscolaires et restauration

DEL n°2022-061 Signature de la convention d'objectifs et de financement pour le multi accueil "Chamboul'tout"

DEL n°2022-062 Signature de la convention d'objectifs et de financement pour les accueils de loisirs extrascolaires

DEL n°2022-062 Signature de la convention d'objectifs et de financement pour les accueils de loisirs périscolaires

DEL n°2022-064 Signature de la convention d'objectifs et de financement pour les accueils de loisirs adolescents

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 30 juin 2022

Conseil municipal du 14 avril 2022 publié le 15/04/2022

Compte-rendu conseil municipal 14 avril 2022

Compte-rendu conseil municipal du 14 avril 2022

Procès-verbal conseil municipal 14 avril 2022

Procès-verbal du conseil du 14 avril 2022